1. Identification de l'Organisme Émetteur
Le présent portail internet constitue le support officiel d'information publique de l'association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, enregistrée auprès des services de l'État en Indre-et-Loire.
| Dénomination Officielle |
SPORT ET LOISIRS A CHEMILLE |
| Statut Juridique |
Association déclarée régie par la Loi du 1er juillet 1901 |
| Numéro RNA |
W372001389 (Répertoire National des Associations) |
| Numéro SIREN |
502267842 (Institut National de la Statistique et des Études Économiques) |
| Siège Social |
6 Rue de l'Aubinerie, 37370 Chemillé-sur-Dême, France |
| Directeur de la Publication |
Alom Khan |
| Courriel Officiel |
alomkhan19966a@gmail.com |
| Téléphone du Secrétariat |
+33271787093 |
Conservation des archives préfectorales et des statuts enregistrés de l'association.
2. Caractère Non-Lucratif & Hébergement
Gestion Désintéressée & Absence d'Activité Marchande
L'association SPORT ET LOISIRS A CHEMILLE exerce son activité sous le régime de la non-lucrativité stricte. Aucun produit ou prestation commerciale n'est proposé sur ce site. Les dirigeants et membres du conseil d'administration n'ont aucun intérêt direct ou indirect dans les éventuelles opérations matérielles menées par la structure et ne perçoivent aucune rétribution.
Prestataire d'Hébergement
Le site est hébergé sur des serveurs sécurisés situés dans l'Union Européenne, conformément aux standards de haute disponibilité et de protection de l'intégrité numérique des organismes d'intérêt public.
3. Protection des Données Personnelles (RGPD) & Droits
Traitement des Données & Droits des Personnes
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679) et à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée :
- Les données recueillies par l'intermédiaire des formulaires de contact et d'inscription bénévole sont limitées au strict nécessaire pour la gestion de l'association.
- Aucune donnée personnelle n'est cédée, louée ou échangée avec des tiers commerciaux.
- Vous bénéficiez d'un droit permanent d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression de vos données en écrivant à : alomkhan19966a@gmail.com ou par voie postale au siège social.
Propriété Intellectuelle & Droits d'Auteur
Les textes, photographies documentaires, fiches pédagogiques et représentations graphiques figurant sur ce portail sont la propriété exclusive de l'association SPORT ET LOISIRS A CHEMILLE ou sont exploités dans le cadre de licences d'utilité publique. Toute reproduction à des fins commerciales est formellement interdite. La reproduction à visée éducative, pédagogique ou associative est encouragée sous réserve de mention expresse de la source.